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Marques déposées par franck hamel
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colis vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

colis vert
franck hamel

Numéro de dépôt :
3863771
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
colis vert de franck hamel

Présentation de la marque colis vert

Déposée le 4 octobre 2011 par franck hamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « colis vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est franck hamel domicilié(e) 82 Rue Louis Lumière - 38920 - crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck hamel domicilié(e) 82 Rue Louis Lumière - 38920 - crolles - France.

La marque colis vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque colis vert est expirée depuis le 4 octobre 2021.

franck hamel a également déposé les autres marques suivantes : Colibay , colivert , POINT RELAIS VERT , CAMP DE BASE , CF38 , KLEN , ENVOI VERT , RELAIS COLIS VERT , Colis vert


franck hamel - 82 Rue Louis Lumière - 38920 - crolles - France


franck hamel - 82 Rue Louis Lumière - 38920 - crolles - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586011 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624461 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.